Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASIS
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95558540
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2025

Présentation de la marque BASIS

Déposée le 15 février 1995 par la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, DELAWARE 19898 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque BASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASIS arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SILVERSTONE , CRONAPRESS , CERTIFIRED , SYMMETREL , DYLUX , TASLAN , GREAT REFLECTIONS , MARLATE , VYLOR , MOCA


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 1007 Market Street, WILMINGTON, DELAWARE 19898 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278015 - Publication au BOPI 2004-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2015 n°2576386 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-21

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