Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Q S
E.I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY

Numéro de dépôt :
92406289
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque A Q S

Déposée le 17 février 1992 par E.I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A Q S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est E.I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, domicilié(e) 1007 Market street WILMINGTON DELAWARE 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque A Q S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Q S est expirée depuis le 17 février 2002.

E.I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SILVERSTONE , CRONAPRESS , CERTIFIRED , SYMMETREL , DYLUX , TASLAN , GREAT REFLECTIONS , MARLATE , VYLOR , MOCA


E.I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY - 1007 Market street WILMINGTON DELAWARE 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Plaques d'impression sensibles et sensibilisées, émulsions, produits chimiques et préparations et substances chimiques pour la photographie, les applications de la photographie ou de la reprographie; révélateur, toner, solutions de fixation et de finition; film, tissu, papier et carton sensibilisés; tous autres produits de la classe 01 utilisables avec des appareils et machines à imprimer et à reproduire.Appareils et machines à imprimer; appareils et dispositifs chargeurs de papier; appareils et dispositifs pour la préparation des plaques d'impression, plaques d'impression, plaques de report à feuille de diffusion; appareils et machines à imprimer en ofset; cylindres, tambours, presses à imprimer; imprimantes à impact; appareils et machines lithographiques et autres appareils et machines de reprographie appartenant à la classe 07; appareils et machines à sécher; pièces et accessoires de la classe 07 pour tous les produits ci-dessus.Appareils et dispositifs électriques, électroniques, photographiques, reprographiques, optiques et de contrôle; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction des images; supports magnétiques de données; caméras, appareils et dispositifs informatiques de calcul, de transmission et de réception en fac similé, appareils et dispositifs pour photocopie et reprographie; ordinateurs; imprimantes; traitements de textes; tables traçantes; mémoires à disques; unités de mémoires à semi-conducteurs; fils, disques et bandes magnétiques; appareils et dispositifs pour le stockage, la recherche, la transmission ou l'affichage des données; pièces et accessoires de la classe 09 pour tous les produits précédents

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.