Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole Européenne de l'Art et des Matières
E.E.A.M, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3838912
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
Ecole Européenne de l\'Art et des Matières de E.E.A.M

Présentation de la marque Ecole Européenne de l'Art et des Matières

Déposée le 14 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.E.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole Européenne de l'Art et des Matières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.E.A.M domicilié(e) 30 COTE DE L'ABBATOIR - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 416 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNINE ROSSIER domicilié(e) 51 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Ecole Européenne de l'Art et des Matières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Européenne de l'Art et des Matières est expirée depuis le 14 juin 2021.

E.E.A.M a également déposé les autres marques suivantes : EEAM ECOLE EUROPEENNE DE L ART ET DES MATIERES , Matiériste-Coloriste


E.E.A.M, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 30 COTE DE L'ABBATOIR - 81000 - ALBI - France - SIREN 451416812


JEANNINE ROSSIER - 51 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Éducation ; formation.