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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E. & D. MOINGEON FRERES
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E & D MOINGEON FRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E & D MOINGEON FRERES
E. & D. MOINGEON FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94538327
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2004

Présentation de la marque E & D MOINGEON FRERES

Déposée le 30 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) E. & D. MOINGEON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E & D MOINGEON FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. & D. MOINGEON FRERES domicilié(e) 32 rue Eugène Spuller, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric THIRY Avocat à la Cour - France.

La marque E & D MOINGEON FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E & D MOINGEON FRERES est expirée depuis le 30 septembre 2004.

E. & D. MOINGEON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEGRUME , LES MENESTRELS


E. & D. MOINGEON FRERES Société Anonyme - 32 rue Eugène Spuller, 21200 BEAUNE - France


Frédéric THIRY Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Vins fins, à l'exclusion des vins mousseux