Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE DE CHARMETTES
Numéro de dépôt :
1048711
Date de dépôt :
13/04/1978
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque COMTE DE CHARMETTES
Déposée le 13 avril 1978 par E. CHEVALIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « COMTE DE CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE DE CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMTE DE CHARMETTES est expirée depuis le 13 avril 1988.
E. CHEVALIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049