Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CHARMETTES
E. CHEVALIER & FILS

Numéro de dépôt :
1048711
Date de dépôt :
13/04/1978
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque COMTE DE CHARMETTES

Déposée le 13 avril 1978 par E. CHEVALIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « COMTE DE CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E. CHEVALIER & FILS domicilié(e) (S.A.) les Tournons 71000 CHARNAY LES MACON. - France.

La marque COMTE DE CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMTE DE CHARMETTES est expirée depuis le 13 avril 1988.

E. CHEVALIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BB , MUSCAFOL , CLOS DES TOURNONS , CLAIRE MOUSSE , DUC DARENCY , LOUIS LURION , VEUVE DOR


E. CHEVALIER & FILS - (S.A.) les Tournons 71000 CHARNAY LES MACON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

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