Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE COURLIS
Numéro de dépôt :
1092169
Date de dépôt :
02/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE COURLIS
Déposée le 2 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) E. CHAPOTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE COURLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE COURLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE COURLIS est expirée depuis le 2 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045