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Marques déposées par E.A.R.L. C.M.R
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VITO'VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITO'VERT
E.A.R.L. C.M.R.

Numéro de dépôt :
92423154
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque VITO'VERT

Déposée le 10 juin 1992 par E.A.R.L. C.M.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « VITO'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est E.A.R.L. C.M.R., domicilié(e) DOMAINE DE GRAND MONT, 49170 St MARTIN DU FOUILLOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CAILLEAU Claude - France.

La marque VITO'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITO'VERT est expirée depuis le 10 juin 2002.


E.A.R.L. C.M.R. - DOMAINE DE GRAND MONT, 49170 St MARTIN DU FOUILLOUX - France


Mr CAILLEAU Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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