Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE DE FRANCE L'ESPRIT NATURE
DYNAMIS SARL

Numéro de dépôt :
3248059
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2013
MARIE DE FRANCE L\'ESPRIT NATURE de DYNAMIS

Présentation de la marque MARIE DE FRANCE L'ESPRIT NATURE

Déposée le 24 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE DE FRANCE L'ESPRIT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAMIS domicilié(e) 45, Rue d'Alma,69400 VILLE FRANCHE S/S - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 524 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYNAMIS Mr MALBEC domicilié(e) 45, Rue d'Alma,69400 VILLEFRANCHE S/S - 69400 - France.

La marque MARIE DE FRANCE L'ESPRIT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE DE FRANCE L'ESPRIT NATURE est expirée depuis le 24 septembre 2013.

DYNAMIS a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMIS , Champignons bio de France , CECCHISOL , hapi by Dynamis , CAP – FORME & SANTE


DYNAMIS SARL - 45, Rue d'Alma,69400 VILLE FRANCHE S/S - 69400 - France - SIREN 414524660


DYNAMIS Mr MALBEC - 45, Rue d'Alma,69400 VILLEFRANCHE S/S - 69400 - France


Inscription le 25 juin 2004 - Rejet partiel n°395388 - Publication au BOPI 2004-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).