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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DYNAMIS SA
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PARCOURS COORDONNE DU PATIENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCOURS COORDONNE DU PATIENT
DYNAMIS SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3799545
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
PARCOURS COORDONNE DU PATIENT de DYNAMIS SA

Présentation de la marque PARCOURS COORDONNE DU PATIENT

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) DYNAMIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARCOURS COORDONNE DU PATIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DYNAMIS SA domicilié(e) 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 383 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYNAMIS SA domicilié(e) 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France.

La marque PARCOURS COORDONNE DU PATIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS COORDONNE DU PATIENT est expirée depuis le 20 janvier 2021.


DYNAMIS SA, Société anonyme - 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 348383761


DYNAMIS SA - 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591604 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux.