Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTIFRUIT
SARL DYNAFLOR
Jean-Pierre COUSINIE

Numéro de dépôt :
1746413
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
25/04/2001

Présentation de la marque FORTIFRUIT

Déposée le 25 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAFLOR et Jean-Pierre COUSINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « FORTIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYNAFLOR domicilié(e) Z.I La Bordelaise, 34110 FRONTIGNAN - France et Jean-Pierre COUSINIE domicilié(e) 28 Avenue Gustave Eiffel, 11100 NARBONNE - France.

La marque FORTIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTIFRUIT est expirée depuis le 25 avril 2001.

DYNAFLOR a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVERT , "HAUT - MARGUET" , ELITSOL , FLASHGREEN , ACTISEV , FORTIFRUIT , VEGEROC , RESIST , DYNAFLOR


SARL DYNAFLOR - Z.I La Bordelaise, 34110 FRONTIGNAN - France

Jean-Pierre COUSINIE - 28 Avenue Gustave Eiffel, 11100 NARBONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 13 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381011 - Publication au BOPI 2003-11-13

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