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Marques déposées par monsieur DURY Jean Marie
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DOMAINE DES VIGNES DE LA CROIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VIGNES DE LA CROIX
M. DURY Jean Marie , SAINT AMOUR BELLEVUE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY

Numéro de dépôt :
1292968
Date de dépôt :
11/12/1984
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
11/12/1994

Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNES DE LA CROIX

Déposée le 11 décembre 1984 par monsieur DURY Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES VIGNES DE LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DURY Jean Marie - France.

La marque DOMAINE DES VIGNES DE LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIGNES DE LA CROIX est expirée depuis le 11 décembre 1994.

DURY Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VIGNECROIX


M. DURY Jean Marie , SAINT AMOUR BELLEVUE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES VIGNES DE LA CROIX".