Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CLOS DU CHALONGE"
DURAND Gérard

Numéro de dépôt :
1673616
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/06/2001

Présentation de la marque "CLOS DU CHALONGE"

Déposée le 19 juin 1991 par DURAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « "CLOS DU CHALONGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURAND Gérard, domicilié(e) LE CHALONGE, 49230 ST CRESPIN SUR MOINEDURAND Paule NEE BRETAUDEAU,LE CHALONGE, 49230 ST CRESPIN SUR MOINEDURAND Dominique,LE CHALONGE, 49230 ST CRESPIN SUR MOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard DURAND - France.

La marque "CLOS DU CHALONGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CLOS DU CHALONGE" est expirée depuis le 19 juin 2001.

DURAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-MALVEYREIN , NATURE ESTHETIQUE , ULM CONCEPT , STAR INSTITUT , CHATEAU LE GALINOU , BUFFALO MOTORHOMES , LE CLUB DE L'ESTHETICIENNE , CHATEAU HAUT MALVEYREIN , CHATEAU LE GALINOU


DURAND Gérard - LE CHALONGE, 49230 ST CRESPIN SUR MOINEDURAND Paule NEE BRETAUDEAU,LE CHALONGE, 49230 ST CRESPIN SUR MOINEDURAND Dominique,LE CHALONGE, 49230 ST CRESPIN SUR MOINE - France


Gérard DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Vins d'appellation d'origine et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos du Chalonge