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Marques déposées par DUPONT Maurice
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DOMAINE DE SAINT ROBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT ROBERT
DUPONT Maurice
DUPONT Paulette

Numéro de dépôt :
3136119
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
05/12/2021
DOMAINE DE SAINT ROBERT de DUPONT Maurice

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT ROBERT

Déposée le 5 décembre 2001 par DUPONT Maurice et DUPONT Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DOMAINE DE SAINT ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Les déposants sont DUPONT Maurice domicilié(e) 444 Route de Boutiers - 16100 - BOUTIERS-ST. TROJAN - France et DUPONT Paulette domicilié(e) 444 Route de Boutiers - 16100 - BOUTIERS-ST. TROJAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Maurice Dupont domicilié(e) 444 Route de Boutiers - 16100 - BOUTIERS-ST. TROJAN - France.

La marque DOMAINE DE SAINT ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAINT ROBERT est expirée depuis le 5 décembre 2021.

DUPONT Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LEVIN , GUITARES MAURICE DUPONT


DUPONT Maurice - 444 Route de Boutiers - 16100 - BOUTIERS-ST. TROJAN - France

DUPONT Paulette - 444 Route de Boutiers - 16100 - BOUTIERS-ST. TROJAN - France


Mr. Maurice Dupont - 444 Route de Boutiers - 16100 - BOUTIERS-ST. TROJAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485037 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24

Boissons de fruits et jus de fruits, sirops de fruits, nectars de fruits, apéritifs et cocktails sans alcool. "Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, cognac, pineau des Charentes, vins de pays charentais, liqueurs au cognac, cocktails, crème de cassis".

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.