Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAIQUES
Numéro de dépôt :
1680936
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
FECAMP
Date d'expiration :
08/07/2001
Présentation de la marque LES CAIQUES
Déposée le 8 juillet 1991 par DUMONT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « LES CAIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164415 - Publication au BOPI 1993-10-21