Déposée le 25 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Rehoussables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 550 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMESTE Service juridique domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.
La marque Les Rehoussables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUMESTE (société par actions simplifiée) - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 816550099
DUMESTE Service juridique - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Cuir et imitations du cuir, revêtements de meubles en cuir. Meubles, lits, sommiers, matelas, coussins, sièges, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, repose-pieds, chauffeuses, tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés, ensembles de meubles, meubles d'appoint. Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux en matières textiles ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housse de protection pour meubles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Rehoussables"
