Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESERVE DU MARQUIS
DULONG-CALVET, S.A.S.

Numéro de dépôt :
96629676
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2026

Présentation de la marque RESERVE DU MARQUIS

Déposée le 11 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DULONG-CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE DU MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DULONG-CALVET domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque RESERVE DU MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DU MARQUIS arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.

DULONG-CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DE L'ORDRE , LA FLEUR BARON , MARQUIS DE BEAULIEU , LES VALAUBES , " CARAYON LA ROSE " , , CAPROUSSE , PIERRE DUSOIR , CHAMBOUSTIN , " LES LAURIERS D'ALBAN "


DULONG-CALVET, S.A.S. - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358010 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314875 - Publication au BOPI 2006-05-15

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358011 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 25 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461214 - Publication au BOPI 2007-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 1 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662048 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662047 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666966 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614174 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée