Déposée le 23 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUJARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAINE D'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUJARDIN domicilié(e) ENTREPÔT A 4, ZA DU POT AU PIN - 33612 - CESTAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 660 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DUVIVIER-VARNIER ANAIS domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque GRAINE D'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUJARDIN, Société par actions simplifiée - ENTREPÔT A 4, ZA DU POT AU PIN - 33612 - CESTAS CEDEX - France - SIREN 320660970
INLEX IP EXPERTISE, Mme DUVIVIER-VARNIER ANAIS - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320932 - Publication au BOPI 2006-08-04
Inscription le 14 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473449 - Publication au BOPI 2008-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618627 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19
Jeux et jouets, et dont jeux d'activités manuelles à base d'éléments en papier, carton, bois, plastique, pâte à modeler et/ou autres matières; jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique etlou autres matières, et/ou de fiches/ cartes et/ou de plateau.Jeux électriques et/ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Supports d'enregistrement, de transmission et de reproduction du son et de l'image
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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