Déposée le 17 juin 2013 par madame Dujardin Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bâtiment Sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est madame Dujardin Nathalie domicilié(e) bat B, 86 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dujardin Nathalie domicilié(e) bat B, 86 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France.
La marque Bâtiment Sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâtiment Sain est expirée depuis le 17 juin 2023.
Dujardin Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANlab
Mme Dujardin Nathalie - bat B, 86 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France
Mme Dujardin Nathalie - bat B, 86 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Métaux en feuilles et en poudre pour imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ;
Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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