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Marques déposées par DUFOUR Patrick
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DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS
DUFOUR Patrick

Numéro de dépôt :
3774896
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS de DUFOUR Patrick

Présentation de la marque DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS

Déposée le 18 octobre 2010 par DUFOUR Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est DUFOUR Patrick domicilié(e) 1 les oliviers - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR Patrick domicilié(e) 1 les oliviers - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS est expirée depuis le 18 octobre 2020.


DUFOUR Patrick - 1 les oliviers - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


DUFOUR Patrick - 1 les oliviers - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays.