Déposée le 18 juin 1997 par DUCROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT D'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est DUCROS, CHRISTOPHE, ROMUALD, domicilié(e) 10, RUE DE SEVRES, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Romuald DUCROS - France.
La marque PETIT D'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCROS, CHRISTOPHE, ROMUALD - 10, RUE DE SEVRES, 75007 PARIS - France
Christophe Romuald DUCROS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Sièges de sécurité auto pour enfants; Landaus; Poussettes; Housses (tout textile) pour sièges de sécurité auto pour enfants. Vêtements (habillement) et chaussures pour enfants. Jouets
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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