MOSAÏCISME
Présentation de la marque MOSAÏCISME
Déposée le 7 novembre 2006 par DUCOURTIOUX ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « MOSAÏCISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSAÏCISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAÏCISME arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630462 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-19