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Marques déposées par monsieur DUCOS Pierre
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HOMMAGE funéraire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMMAGE funéraire
M. DUCOS Pierre, Agissant pour le compte de la société HOMMAGE funéraire en cours de formation

Numéro de dépôt :
4096150
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2024
HOMMAGE funéraire de DUCOS Pierre

Présentation de la marque HOMMAGE funéraire

Déposée le 5 juin 2014 par monsieur DUCOS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOMMAGE funéraire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur DUCOS Pierre domicilié(e) Lotissement Campagne Saint Roch, 4 rue du Marquis de Vivens - 13860 - PEYROLLES EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUCOS Pierre domicilié(e) Lotissement Campagne Saint Roch, 4 rue du Marquis de Vivens - 13860 - PEYROLLES EN PROVENCE - France.

La marque HOMMAGE funéraire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMMAGE funéraire est expirée depuis le 5 juin 2024.


M. DUCOS Pierre, Agissant pour le compte de la société HOMMAGE funéraire en cours de formation - Lotissement Campagne Saint Roch, 4 rue du Marquis de Vivens - 13860 - PEYROLLES EN PROVENCE - France


M. DUCOS Pierre - Lotissement Campagne Saint Roch, 4 rue du Marquis de Vivens - 13860 - PEYROLLES EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Monuments funéraires métalliques, dalles funéraires métalliques, plaques funéraires métalliques, stèles funéraires métalliques ;

Monuments funéraires non métalliques, dalles funéraires non métalliques, plaques funéraires non métalliques, stèle funéraires non métalliques, pierres tombales et/ ou tumulaires non métalliques ;

Urnes funéraires ;

Assurances, souscription de contrats obsèques, convention obsèques, capital décès ;

Services de Thanatopraxie. Planification de cérémonies de mariage, et cérémonies autour de l'évènement de la naissance.