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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCLOS INTERNATIONAL SA
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C.C.D.
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.C.D.
DUCLOS INTERNATIONAL SA SA

Numéro de dépôt :
1399242
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2017

Présentation de la marque C.C.D.

Déposée le 18 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) DUCLOS INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.C.D. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCLOS INTERNATIONAL SA domicilié(e) BP 16, LUNEL VIEL,34400 LUNEL (dossier no 2324879) - 34400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 283 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2324879) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.C.D. est expirée depuis le 18 mars 2017.

DUCLOS INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMEL , OPTIME , 4 A 10 RELANCE , GREEN ONE , MULTITEC , ORGAZON , SOLUPLANT DUCLOS , FLOVERT , DUCLOS


DUCLOS INTERNATIONAL SA SA - BP 16, LUNEL VIEL,34400 LUNEL (dossier no 2324879) - 34400 - France - SIREN 382283588


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2324879) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324879 - Publication au BOPI 2006-10-10

Renouvellement sans limitation n°2077391 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 13 novembre 1991 - Transmission de propriété n°58006 - Publication au BOPI 1991-11-13

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55714 - Publication au BOPI 1991-09-03

Produits chimiques pour l'industrie;poudre à base de carbonate de cuivre pour tous usages industriels;substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture; poudre à base de carbonate de cuivre pour tous usages agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.