Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUCHESSE
Numéro de dépôt :
1384328
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1996
Présentation de la marque DUCHESSE
Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCHESSE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°33892 - Publication au BOPI 1987-20