Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE
DUCHESSE DE BOURGOGNE S.A.

Numéro de dépôt :
1384328
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1996

Présentation de la marque DUCHESSE

Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE domicilié(e) 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK - France.

La marque DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUCHESSE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAMBERTINES , LIQUORETTE , GEL DUCHESSE , BOURGOGNE , GEL'DUCHESSE , A PATINETTES DUCHESSE DE BOURGOGNE , DUCHESSE DE BOURGOGNE , BOURGOGNE , DUCHESSE , LA CHAMBERTINE


DUCHESSE DE BOURGOGNE S.A. - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


Monsieur FERRY-WILCZEK - France


Inscription - Transmission de propriété n°33892 - Publication au BOPI 1987-20

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