Déposée le 11 décembre 2003 par la société DUCHAMP Hugues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « hora decima » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la société DUCHAMP Hugues domicilié(e) 2, place Colette,91700 FLEURY MEROGIS - 91700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 981 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duchamp Hugues domicilié(e) 2 place Colette,91700 FLEURY MEROGIS - 91700 - France.
La marque hora decima a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hora decima est expirée depuis le 11 décembre 2013.
DUCHAMP Hugues - 2, place Colette,91700 FLEURY MEROGIS - 91700 - France - SIREN 382981066
Duchamp Hugues - 2 place Colette,91700 FLEURY MEROGIS - 91700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Livres, journaux, affiches, photographies, albums, cartes, brochures, calendriers, dessins, papiers. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Production de films sur bandes vidéos ou autres supports électroniques. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Education, formation, divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "hora decima"
