Présentation de la marque BM LA BASTIDE DE MOUSTIERS
Déposée le 20 octobre 1998 par DUCASSE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BM LA BASTIDE DE MOUSTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est DUCASSE Alain domicilié(e) 20 boulevard Princesse Charlotte - 98000 - MONACO - Monaco.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BM LA BASTIDE DE MOUSTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383987 - Publication au BOPI 2008-09-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696257 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18
Inscription le 24 janvier 2019 - Changement d'adresse n°746558 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24
Ustensiles et récipients pour le ménage, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, boites en verre, opalines, mosaïques en verre. Ustensiles et récipients pour la cuisine et la table, faïence à savoir : vaisselles non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux : tous ces produits étant en faïence de Moustiers. Viandes, poissons, volailles et gibiers, charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés ou cuisinés à base de viande, de poissons, de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levures, poudres pour faire lever ; sel, moutardes ; vinaigres, sauces, condiments ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés ou cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz. Restauration (alimentation), service de bar, traiteur. Salon de thé. Hôtellerie. Information et conseil en gastronomie et alimentation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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