Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE
DUCAMP Isabelle et DUCAMP Ghislain

Numéro de dépôt :
3869122
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE de DUCAMP Isabelle et DUCAMP Ghislain

Présentation de la marque ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE

Déposée le 24 octobre 2011 par DUCAMP Isabelle et DUCAMP Ghislain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est DUCAMP Isabelle et DUCAMP Ghislain domicilié(e) 7 rue Mage - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCESTRAL domicilié(e) 7 rue Mage - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE est expirée depuis le 24 octobre 2021.


DUCAMP Isabelle et DUCAMP Ghislain - 7 rue Mage - 31000 - TOULOUSE - France


ANCESTRAL - 7 rue Mage - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

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