ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE
Présentation de la marque ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE
Déposée le 24 octobre 2011 par DUCAMP Isabelle et DUCAMP Ghislain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCESTRAL GENEALOGIE SUCCESSORALE est expirée depuis le 24 octobre 2021.
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07