Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS
DUC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95583229
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2015

Présentation de la marque SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS

Déposée le 31 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) 89770 CHAILLEY (dossier no 2286343) - 89770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2286343) - 95000 - France.

La marque SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS est expirée depuis le 31 juillet 2015.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC Société Anonyme - 89770 CHAILLEY (dossier no 2286343) - 89770 - France - SIREN 722621166


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2286343) - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410162 - Publication au BOPI 2005-04-05

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286343 - Publication au BOPI 2005-04-14

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles