Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE
DUC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94523388
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2024

Présentation de la marque LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE arrivera à expiration en date du 3 juin 2024.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS , MENU FROMAGE FROMAGEE PARMENTIERE


DUC, Société Anonyme - Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258476 - Publication au BOPI 2004-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558398 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21

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