Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GUSTY
DUC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1665989
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2020
GUSTY de DUC

Présentation de la marque GUSTY

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque GUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUSTY est expirée depuis le 17 juillet 2020.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société Anonyme - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174473 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350971 - Publication au BOPI 2002-08-08

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439320 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

Aliments pour animaux