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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUC
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FACIL'CUISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACIL'CUISSON
DUC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3190698
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2022
FACIL\'CUISSON de DUC

Présentation de la marque FACIL'CUISSON

Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACIL'CUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque FACIL'CUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACIL'CUISSON est expirée depuis le 21 octobre 2022.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société Anonyme - Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2504056 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; plats crus et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes. Sauces (condiments) ; épices ; plats crus et cuisinés à base de pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.