Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DUC pintade d'éleveur
DUC (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3001309
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DUC pintade d\'éleveur de DUC

Présentation de la marque DUC pintade d'éleveur

Déposée le 10 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC pintade d'éleveur »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) Grande Rue, 89770 CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DUC pintade d'éleveur est expirée depuis le 10 janvier 2010.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS , MENU FROMAGE FROMAGEE PARMENTIERE


DUC (Société anonyme) - Grande Rue, 89770 CHAILLEY - France - SIREN 722621166


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Inscription le 24 décembre 2003 - renonciation totale n°384031 - Publication au BOPI 2003-12-24

Inscription le 17 novembre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°422428 - Publication au BOPI 2005-11-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Pintades abattues.