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Marques déposées par la société DUC
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DUC DE BOURGOIN LE GOUT A SON HISTOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE BOURGOIN LE GOUT A SON HISTOIRE
DUC

Numéro de dépôt :
92423201
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2012

Présentation de la marque DUC DE BOURGOIN LE GOUT A SON HISTOIRE

Déposée le 16 juin 1992 par la société DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE BOURGOIN LE GOUT A SON HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société DUC domicilié(e) Société Anonyme,89770 CHAILLEY (dossier no 2220559) - 89770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE (dossier no 2220559) - France.

La marque DUC DE BOURGOIN LE GOUT A SON HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE BOURGOIN LE GOUT A SON HISTOIRE est expirée depuis le 16 juin 2012.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC - Société Anonyme,89770 CHAILLEY (dossier no 2220559) - 89770 - France - SIREN 722621166


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE (dossier no 2220559) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195715 - Publication au BOPI 1996-01-11

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2220559 - Publication au BOPI 2002-04-26

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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