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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUC
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DUC DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE BOURGOGNE
DUC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1553949
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009
DUC DE BOURGOGNE de DUC

Présentation de la marque DUC DE BOURGOGNE

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) Grande Rue, 89770 CHAILLEY, France (dossier no 2149259) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2149259) - France.

La marque DUC DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE BOURGOGNE est expirée depuis le 15 septembre 2009.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC (société anonyme) - Grande Rue, 89770 CHAILLEY, France (dossier no 2149259) - France - SIREN 722621166


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2149259) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149259 - Publication au BOPI 1999-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195715 - Publication au BOPI 1996-01-11

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