Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC, c'est bien de choisir ce qui est bon
DUC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99795937
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/06/2019

Présentation de la marque DUC, c'est bien de choisir ce qui est bon

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DUC, c'est bien de choisir ce qui est bon »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC, c'est bien de choisir ce qui est bon est expirée depuis le 7 juin 2019.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société Anonyme - Array - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-50

Demande de renouvellement le 27 mars 2009 n°2402718 - Publication au BOPI 2009-03-27

Inscription le 24 décembre 2003 - renonciation partielle n°384034 - Publication au BOPI 2003-12-24

Inscription le 10 novembre 1999 - Renonciation partielle n°290126 - Publication au BOPI 1999-11-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement avec limitation le 27 mars 2009 n°2402718 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27

Viande, poisson, volaille et gibier, à l'exclusion des pintades et des coquelets ; extraits de viande, à l'exclusion des extraits de viande de pintade et de coquelet ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, à l'exclusion des conserves de pintade et de coquelet. Plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, à l'exclusion des plats cuisinés à base de pintade et de coquelet. Café, thé, cacao, sucre, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats cuisinés à base de pâtes. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines à savoir avoine, betteraves, blé, issues de blé, cannes à sucre, froment, houblon, maïs, orge, son de céréales, plants, céréales en grain non travaillées, foin, paille, fourrages, fourrages fortifiants, chaux pour fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, produits de l'élevage, produits pour l'engraissement des animaux (à l'exception de ceux destinés aux chats et aux chiens), substances alimentaires fortifiantes pour animaux (à l'exception de celles destinées aux chats et aux chiens), plats préparés pour animaux (à l'exception de ceux destinés aux chats et aux chiens), protéine pour l'alimentation animale (à l'exception de celle destinée aux chats et aux chiens), levure pour bestiaux, sel pour le bétail, graines pour l'alimentation animale (à l'exception de celles destinées aux chats et aux chiens), gruaux pour la volaille, produits pour la ponte de la volaille, oeufs à couver ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.