Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANASTEL
S.A. DUBOSQ - LETTRE

Numéro de dépôt :
1719234
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
24/05/1999
CANASTEL de DUBOSQ - LETTRE

Présentation de la marque CANASTEL

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) DUBOSQ - LETTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CANASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOSQ - LETTRE domicilié(e) 40, rue de le Nostre B.P. 4067, 76022 ROUEN CEDEX - France.

La marque CANASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANASTEL est expirée depuis le 24 mai 1999.

DUBOSQ - LETTRE a également déposé les autres marques suivantes : MONCHOIX , CLAIROR , CLAIRANIS , JAMILAS , CLEDOR , TEQUIERA , CLAIROR , LES NORMANDISES , ME VOICI CLAIROR LES VINS DUBOSQ LETTRE , CLEDOR


S.A. DUBOSQ - LETTRE - 40, rue de le Nostre B.P. 4067, 76022 ROUEN CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Vin rosé, vins mousseux, vins de liqueurs, cidres, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers