Marque enregistrée - Marque en vigueur

DP… am en herbe
DU PAREIL AU MEME, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4045936
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2023
DP… am en herbe de DU PAREIL AU MEME

Présentation de la marque DP… am en herbe

Déposée le 8 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PAREIL AU MEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DP… am en herbe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PAREIL AU MEME domicilié(e) 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 019 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DP… am en herbe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DP… am en herbe arrivera à expiration en date du 8 novembre 2023.

DU PAREIL AU MEME a également déposé les autres marques suivantes : EIGHTY 6 , RW RUBBER WHEELS , RUBBER WHEELS , NOMBRIL DU MONDE , ZESTE DE HEROS , AU TOUT DEBUT , DU PAREIL AU MEME , (Marque figurative) , MON TOUT PREMIER NUAGE DE TENDRESSE , PRINCESSE VANILLE


DU PAREIL AU MEME, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France - SIREN 326019775


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 24 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771660 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, livres, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches ; produits de l'imprimerie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; publications ; prospectus ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ; stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; housses en matières textiles pour carnets de santé, porte-cartes de visite, porte-chéquiers ; agendas ; abécédaires ; faire-part.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs de voyage, trousses de voyage, cartables.

Linge de maison, linge de bain (à l'exception des vêtements), linge de lit, rideaux en matières textiles, tissus à usage textile ; housses pour matelas à langer, housses en matières textiles pour carnets de santé, couvertures de lit, draps, draps-housses, housses de couette, housses et taies d'oreillers, dessus-de-lit (étoffes), gants de toilette ; mouchoirs de poche en matières textiles ; plaids, serviettes de toilette en matières textiles, housses pour coussins.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), articles d'habillement (vêtements), maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vestes ; bavoirs non en papier ; bandeaux pour la tête [habillement], bas ; collants, bottes, bottines, bretelles, caleçons, chaussons, couvre-oreilles [habillement], cravates, layettes, pantoufles, parkas, peignoirs, sandales, tablier (vêtements).

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; jeux d'anneaux, balles et ballons de jeu ; blocs de construction (jouets), cartes à jouer, cerfs-volants, jeux de construction, hochets, marionnettes, mobiles (jouets), ours en peluche, peluches (jouets), poupées, tapis d'éveil et de jeux pour enfants (jouets) ; jouets à activités multiples pour enfants ; jouets de dentition ; jouets pour le bain ; mobiles (jouets) et jouets de berceaux ; vêtements et chambres de poupées ; toboggans.

Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; diffusion de messages publicitaires et promotionnels sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; services d'édition de prospectus publicitaires ; publicité par publipostage direct ; relations publiques ; services de marketing ; études de marché ; services de publicité en matière de marketing direct ; services de conseils en publicité et marketing ; services de conseils en marketing commercial ; services de recherches et d'analyses de marché ; planification et réservation de plages et espaces publicitaires ; régie publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers services d'organisation de salons, foires, expositions et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services de vente par correspondance, de vente au détail et de regroupement profit de tiers de produits et services (à l'exception de leur transport), à savoir produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, pour la préparation de boissons, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), coupe-ongles électriques ou non électriques, pinces à ongles, supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques, disques compacts, CD-Roms, DVD-Roms, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, balances (pèse-bébés), flotteurs pour la natation, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux de dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-lait, appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes de chevet, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, poussettes, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) rehausseurs et sièges de sécurité pour véhicules destinés aux enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tour du coup pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, vélos, voitures d'enfants et leurs accessoires, poussettes pour enfants, papier et carton, à savoir brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), bavoirs de bébés en papier, catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, écussons en tant que cachets en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions constitués en papier, affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, images, photographies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, à savoir matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau excepté les meubles, matériel d'instruction et d'enseignement excepté les appareils, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, matériel de peinture, à savoir boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux, modèles de broderie, vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), articles d'habillement, maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, bavoirs non en papier, bandeaux pour la tête (habillement), bas, collants, bottes, bottines, bretelles, caleçons, chaussons, couches en matières textiles, couvre-oreilles (habillement), cravates, langes en matières textiles, layettes, pantoufles, parkas, peignoirs, sandales, tablier (vêtements), jeux, jouets, jouets premier âge, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets) jeux d'extérieurs pour bébés et enfants, jouets de bain, articles de plages, à savoir seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat de produits et services ayant pour support des chèques cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; services d'établissement de listes de naissances et de baptêmes (services commerciaux) ; service rendu par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction des affaires permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication.