Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Chevalier
SARL DU GRAND BOURRY, EURL

Numéro de dépôt :
3996690
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
Royal Chevalier de DU GRAND BOURRY

Présentation de la marque Royal Chevalier

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal Chevalier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY domicilié(e) Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 177 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU GRAND BOURRY, M. Laurent GUILLOT domicilié(e) Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France.

La marque Royal Chevalier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Chevalier est expirée depuis le 9 avril 2023.

DU GRAND BOURRY a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE POLLET , VALVENT , ROI HENRI , ROYAL ASTER , CLOS DES ANGES , A. DE COLIGNY , LES GOURMANDINS , ROSE BONBON , LA LAUNE , LA GRANDE COURONNE


SARL DU GRAND BOURRY, EURL - Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France - SIREN 521177915


SARL DU GRAND BOURRY, M. Laurent GUILLOT - Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Vins.