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Marques déposées par du Domaine de ChamprenardTODO
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Le Vice et Versa
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Vice et Versa
SCEA du Domaine de Champrenard

Numéro de dépôt :
4378603
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
Le Vice et Versa de du Domaine de Champrenard

Présentation de la marque Le Vice et Versa

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par du Domaine de ChamprenardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Vice et Versa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est du Domaine de ChamprenardTODO domicilié(e) 132 route de Champrenard - 69460 - Blacé - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 947 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Domaine de Champrenard, M. Denis GARNIER domicilié(e) 132 route de Champrenard - 69460 - Blacé - France.

La marque Le Vice et Versa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vice et Versa arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.


SCEA du Domaine de Champrenard - 132 route de Champrenard - 69460 - Blacé - France - SIREN 807947627


SCEA du Domaine de Champrenard, M. Denis GARNIER - 132 route de Champrenard - 69460 - Blacé - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.