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Marques déposées par du domaine de CabranTODO
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Baraille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baraille
SCEA du domaine de Cabran, SCEA

Numéro de dépôt :
4329520
Date de dépôt :
15/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2027
Baraille de du domaine de Cabran

Présentation de la marque Baraille

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2017 par du domaine de CabranTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baraille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est du domaine de CabranTODO domicilié(e) Chemin de Cabran - 83480 - Le Puget-sur-Argens - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 680 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du domaine de Cabran, M. Renaud de Saint-Seine domicilié(e) Château de Cabran, Chemine de Cabran - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France.

La marque Baraille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baraille arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

du domaine de Cabran a également déposé les autres marques suivantes : Château de CABRAN


SCEA du domaine de Cabran, SCEA - Chemin de Cabran - 83480 - Le Puget-sur-Argens - France - SIREN 329680342


SCEA du domaine de Cabran, M. Renaud de Saint-Seine - Château de Cabran, Chemine de Cabran - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.