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Marques déposées par la société DU DAUPHIN (SCI
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CLOS CAPLANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS CAPLANE
DU DAUPHIN (SCI), SCI

Numéro de dépôt :
99816998
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2019

Présentation de la marque CLOS CAPLANE

Déposée le 6 octobre 1999 par la société DU DAUPHIN (SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS CAPLANE »

Le déposant est la société DU DAUPHIN (SCI domicilié(e) 1 LIEU DIT CASSEVERT - 33330 - ST-CHRISTOPHE DES BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 415 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI DU DAUPHIN domicilié(e) 1 LIEU DIT CASSEVERT - 33330 - ST-CHRISTOPHE DES BARDES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS CAPLANE est expirée depuis le 6 octobre 2019.

DU DAUPHIN (SCI a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE de CAPLANE , CHATEAU HAUT-CAPLANE


DU DAUPHIN (SCI), SCI - 1 LIEU DIT CASSEVERT - 33330 - ST-CHRISTOPHE DES BARDES - France - SIREN 404415796


SCI DU DAUPHIN - 1 LIEU DIT CASSEVERT - 33330 - ST-CHRISTOPHE DES BARDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434657 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS CAPLANE.