Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N-SURE
Du Coa L.P., (société organisée selon les lois de l'état du Delaware)

Numéro de dépôt :
1668863
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2011

Présentation de la marque N-SURE

Déposée le 3 juin 1991 par Du Coa L.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N-SURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Du Coa L.P., (société organisée selon les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) 3521 Silverside Road Wilmington, Delaware 19810 Etats Unis d'Amérique (dossier no 2199414) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2199414) - France.

La marque N-SURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N-SURE est expirée depuis le 3 juin 2011.


Du Coa L.P., (société organisée selon les lois de l'état du Delaware) - 3521 Silverside Road Wilmington, Delaware 19810 Etats Unis d'Amérique (dossier no 2199414) - États-Unis


CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2199414) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199414 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 6 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°328009 - Publication au BOPI 2001-08-06

Produits chimiques destinés à conserver les aliments