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Marques déposées par DU CHATEAU PEROUDIERTODO
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Château LES NOILETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château LES NOILETTES
SCEA DU CHATEAU PEROUDIER, SCEA

Numéro de dépôt :
3902390
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
Château LES NOILETTES de DU CHATEAU PEROUDIER

Présentation de la marque Château LES NOILETTES

Déposée le 5 mars 2012 par DU CHATEAU PEROUDIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château LES NOILETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est DU CHATEAU PEROUDIERTODO domicilié(e) LE PEROUDIER - 24240 - MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 483 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU PEROUDIER, M. LOISY CHARLES domicilié(e) LE PEROUDIER - 24240 - MONBAZILLAC - France.

La marque Château LES NOILETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château LES NOILETTES est expirée depuis le 5 mars 2022.


SCEA DU CHATEAU PEROUDIER, SCEA - LE PEROUDIER - 24240 - MONBAZILLAC - France - SIREN 391483666


SCEA DU CHATEAU PEROUDIER, M. LOISY CHARLES - LE PEROUDIER - 24240 - MONBAZILLAC - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vins d'appellation d'origine.