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Marques déposées par du Château de SoursTODO
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SUBLIMA BY MA SOURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBLIMA BY MA SOURS
SCEA du Château de Sours

Numéro de dépôt :
4442989
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
SUBLIMA BY MA SOURS de du Château de Sours

Présentation de la marque SUBLIMA BY MA SOURS

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par du Château de SoursTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBLIMA BY MA SOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est du Château de SoursTODO domicilié(e) Au Sours Nord - 33750 - Saint Quentin de Baron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELCADE, domicilié(e) 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque SUBLIMA BY MA SOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMA BY MA SOURS arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

du Château de Sours a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RICHEMONT , yuniq by masours , MAR SOURS , CHATEAU MONFAUCON ET CHATEAU RICHEMONT , Masours


SCEA du Château de Sours - Au Sours Nord - 33750 - Saint Quentin de Baron - France


DELCADE, - 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 7 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804509 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.