Marque enregistrée - Marque en vigueur

Masours
DU CHATEAU DE SOURS, SCEA

Numéro de dépôt :
4223583
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2025
Masours de DU CHATEAU DE SOURS

Présentation de la marque Masours

Déposée le 4 novembre 2015 par DU CHATEAU DE SOURSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Masours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est DU CHATEAU DE SOURSTODO domicilié(e) LE SOURS - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELCADE, domicilié(e) 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Masours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Masours arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

DU CHATEAU DE SOURS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RICHEMONT , yuniq by masours , SUBLIMA BY MA SOURS , MAR SOURS , CHATEAU MONFAUCON ET CHATEAU RICHEMONT


DU CHATEAU DE SOURS, SCEA - LE SOURS - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France


DELCADE, - 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 7 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804509 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Vins d'appellation d'origine protégée.