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Marques déposées par du Château de SOURSTODO
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CHATEAU MONFAUCON ET CHATEAU RICHEMONT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONFAUCON ET CHATEAU RICHEMONT
SCEA du Château de SOURS

Numéro de dépôt :
3028921
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHATEAU MONFAUCON ET CHATEAU RICHEMONT

Déposée le 11 mai 2000 par du Château de SOURSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MONFAUCON ET CHATEAU RICHEMONT »

Le déposant est du Château de SOURSTODO domicilié(e) 33750 St QUENTIN de BARON, Siret 378 584 973 00010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Château de SOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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du Château de SOURS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RICHEMONT , yuniq by masours , SUBLIMA BY MA SOURS , MAR SOURS , Masours


SCEA du Château de SOURS - 33750 St QUENTIN de BARON, Siret 378 584 973 00010 - France


SCEA du Château de SOURS - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319330 - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2001-03-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation : Château de Sours.