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Marques déposées par du Chateau de PuygueyraudTODO
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CLOS DES BORIES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DES BORIES
SCEA du Chateau de Puygueyraud, SCEA

Numéro de dépôt :
1651552
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/06/2030

Présentation de la marque CLOS DES BORIES

Déposée le 26 juin 1990 par du Chateau de PuygueyraudTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES BORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est du Chateau de PuygueyraudTODO domicilié(e) Lieu dit Puygueyraud, 33570 Saint-Cibard - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 982 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Chateau de Puygueyraud, SCEA, M. Thienpont Nicolas domicilié(e) Lieu dit Puygueyraud, 33570 Saint-Cibard - France.

La marque CLOS DES BORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DES BORIES arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.

du Chateau de Puygueyraud a également déposé les autres marques suivantes : Closerie des Bories


SCEA du Chateau de Puygueyraud, SCEA - Lieu dit Puygueyraud, 33570 Saint-Cibard - France - SIREN 781982749


SCEA du Chateau de Puygueyraud, SCEA, M. Thienpont Nicolas - Lieu dit Puygueyraud, 33570 Saint-Cibard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176746 - Publication au BOPI 2000-06-22

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430463 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 1 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°789776 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-01

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739975 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-02-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CLOS DES BORIES