Déposée par voie électronique le 17 juin 2019 par DSMI SC-DAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AVITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-28 du 12 juillet 2019.
Le déposant est DSMI SC-DAM domicilié(e) 1 rue des Citrines - 44300 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LANGLAIS, Monsieur Pierre LANGLAIS domicilié(e) 33 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.
La marque AVITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVITI arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.
DSMI SC-DAM - 1 rue des Citrines - 44300 - NANTES - France
SELARL LANGLAIS, Monsieur Pierre LANGLAIS - 33 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Équipements de traitement de données, ordinateurs ; appareils de stockage pour programmes informatiques et données informatiques ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels téléchargés depuis un réseau informatique ; logiciels d'accès à un réseau informatique ; logiciels pour se connecter à distance à du contenu ou rechercher à distance du contenu sur des réseaux informatiques ; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents ; serveurs de réseaux informatiques ;
Service de traitement de l'information, à savoir traitement de données informatisées, gestion de bases de données ; compilation et gestion de bases de données pour les tiers ; mise à disposition d'informations commerciales contenues dans des bases de données pour les tiers ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques ;
Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des programmes informatiques sur des réseaux de données ; fourniture d'accès à des portails Internet ; services de messagerie électronique en ligne ; services d'accès à des systèmes de messageries électroniques ; services de connexion de télécommunications à des réseaux informatiques ;
Conception, programmation, développement, mise en oeuvre, maintenance et mise à jour de logiciels ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique ainsi que son utilisation ; location de logiciels permettant l'accès à un réseau informatique ainsi que son utilisation ; services de conseils dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique ; conception de systèmes de stockage ; stockage électronique de données ; conception, développement et sauvegarde de systèmes de stockage de données ; hébergement de serveurs ; conception et hébergement de portails Web ; hébergement d'espace mémoire sur Internet ; hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; conception, hébergement et maintenance de sites Internet pour des tiers ; services d'hébergement informatique et logiciel en tant que service et location de logiciels ; maintenance de logiciels, de portails Web et de bases de données ; services de protection informatique antivirus ; services de stockage et d'archivage de données en ligne.
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