Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EZDOC
DSIIG, SAS

Numéro de dépôt :
3991418
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2023
EZDOC de DSIIG

Présentation de la marque EZDOC

Déposée le 19 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSIIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EZDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSIIG domicilié(e) BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 094 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSIIG, M. BAR-HEN JACKY domicilié(e) BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE CEDEX - France.

La marque EZDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EZDOC est expirée depuis le 19 mars 2023.

DSIIG a également déposé les autres marques suivantes : EZDOC ENTREPRISE , CLUB-CAFE-GOURMET


DSIIG, SAS - BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE CEDEX - France - SIREN 519094924


DSIIG, M. BAR-HEN JACKY - BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE CEDEX - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.