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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PLASTICS FRANCE
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AKYSUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AKYSUN
DS SMITH PLASTICS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1541540
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2029

Présentation de la marque AKYSUN

Déposée le 17 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PLASTICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AKYSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PLASTICS FRANCE domicilié(e) 75 route de Lapoutroie - 68240 - KAYSERSBERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 011 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque AKYSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AKYSUN arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

DS SMITH PLASTICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AkyPak , AkyPure , AkyDrive , PANELTHERM , AKY , AKYVER


DS SMITH PLASTICS FRANCE, Société par actions simplifiée - 75 route de Lapoutroie - 68240 - KAYSERSBERG - France - SIREN 519011878


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1999 n°2149393 - Publication au BOPI 1999-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 19 septembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°440541 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 15 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281647 - Publication au BOPI 1999-07-15

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413038 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 14 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752093 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712568 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Capteurs solaires pour installations de chauffage. Plaques en matière synthétique, notamment plaques constituées de deux feuilles reliées par des entretoises

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.